TVA - Nouvelles déclarations 2015

Le livre qui fait autorité depuis 20 ans auprès des professionnels de la comptabilité, de la fiscalité indirecte et de l'administration

Dans une préface précédente, Monsieur Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances, soulignait déjà que : « Les auteurs mettent à la disposition des professionnels un outil de travail extrêmement pratique en utilisant une approche rigoureuse, indissociable d’une matière dont on connaît l’aridité. En effet, si l’essentiel est relativement compréhensible, le diable est dans le détail. »

C’est ainsi qu’au fil des ans, il est apparu que cette aridité requérait de plus en plus d’exemples concrets. C’est pourquoi les différentes éditions de cet ouvrage se sont enrichies, au fil du temps, de l’analyse de nombreux cas pratiques relatifs à :

• d’une part la déclaration ordinaire à la TVA, la liste annuelle des clients assujettis et le relevé à la TVA des opérations intracommunautaires, et

• d’autre part la déclaration spéciale à la TVA.

Les cas pratiques sont devenus le cœur de l’ouvrage et se sont multipliés en ce qui concerne non seulement les obligations déclaratives mais aussi l’introduction de méthodologies permettant d’analyser la plupart des problèmes TVA rencontrés et leur donner la solution, y compris en ce qui concerne les inscriptions dans les divers documents déclaratifs.

L’auteur aurait voulu y ajouter des exemples concrets concernant les modifications intervenues en matière d’exigibilité de la TVA et des tolérances relatives.

Cependant, l’incertitude qui règne toujours à cet égard l’a obligé à postposer cet ajout. Il fait toutefois référence à cette matière en début d’ouvrage dans la partie intitulée « Suite de la saga » en y reprenant notamment les différentes étapes de celle-ci, y compris une reprise de la décision concernant les tolérances introduites par l’administration.

Chaque grille de la déclaration périodique ordinaire à la TVA, de la liste annuelle des clients assujettis, du relevé à la TVA des opérations intracommunautaires et de la déclaration spéciale est étudiée avec soin, analysée en profondeur et commentée de telle manière que le lecteur puisse compléter ces documents sans difficulté.

Au chapitre consacré au dépôt de déclarations particulières lorsque le fournisseur ou le prestataire n’est pas établi en Belgique et qu’il est redevable de la taxe lors d’évènements ponctuels, l’édition 2015 ajoute les déclarations particulières des acquisitions de moyens de transport neufs ainsi que des produits soumis à accises.

Un titre est enfin consacré au dépôt, le cas échéant, des documents déclaratifs par voie électronique et suit le lecteur pas à pas dans les diverses démarches à effectuer.

L’outil indispensable à tout professionnel de la comptabilité ou de la fiscalité et un outil de référence à tout un chacun confronté à un problème TVA

A PROPOS DE L’AUTEUR

Serge Mary a travaillé successivement à l'administration belge de la TVA pendant 25 ans, au sein du département taxes indirectes de PricewaterhouseCoopers Tax Consultants pendant 12 ans, avant de créer sa propre société de consultance. Il est spécialisé en matière d’études pour la Commission européenne dans le cadre de l’amélioration du régime commun de TVA européen, de la mise en place de régimes de TVA dans l’Union européenne (Belgique, Roumanie et Malte) et hors de l’Union (Dubai, Laos) financée par des organisations internationales telles que l’Union européenne, l’OCDE et la Banque mondiale.

Il est aussi spécialisé en matière de formation TVA au niveau international (Russie, Egypte, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Roumanie, Laos, Kazakhstan, Karnataka (état de l’Inde)). Il est l’auteur de nombreux ouvrages techniques sur la TVA, dont la référence annuelle "Les nouvelles Déclarations TVA". Sa collection, "Les cahiers de la TVA", est déjà riche de 4 ouvrages.